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Ne manquez pas nos 2 formations (en distanciel) pour 2025, comptabilisées acte foncier

Calendrier 22 octobre 2025

📚𝐑𝐞𝐜𝐡𝐞𝐫𝐜𝐡𝐞𝐬 𝐇𝐲𝐩𝐨/𝐀𝐫𝐜𝐡𝐢𝐯𝐞𝐬 – 3 x 3.5h : à partir du 24 Novembre

🎯 Objectif : Devenir les « généalogistes » de la propriété (en remontant jusqu’au XIXe siècle) pour satisfaire à notre obligation de moyens et rassembler les éléments indispensables à une analyse expertale de qualité.
👥 Public cible : Pour les personnes en charge de la recherche de titres/d’archives foncières (les personnels administratifs sont de précieuses ressources à former sur ces sujets !)
🔗 En savoir plus

📏 𝐑𝐞́𝐭𝐚𝐛𝐥𝐢𝐬𝐬𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐞 𝐥𝐢𝐦𝐢𝐭𝐞𝐬 – 2 x 3.5h : Les 1 & 2 décembre

💡 Objectif : Revoir les fondamentaux, mais également nous questionner sur la portée de cette opération.
📝 Questions abordées : Quels documents peuvent être rétablis ? Quelle précision garantir ? Qu’est-ce que la notion d’équivoque ? Quels documents ordinaux utiliser (recevabilité – lecture critique) ? Quelles problématiques sont liées ?
🔗 En savoir plus

Qui est notre formateur Renaud DUBRAY ?

🎓 Renaud Dubray, notre formateur, maîtrise parfaitement ces sujets :
GE en charge du pôle foncier dans un cabinet d’une trentaine de personnes dans la Marne, issu du parcours DPLG. Il a rédigé son mémoire sur le rétablissement de limites, avec un focus sur la recherche d’archives (le cabinet dans lequel il travaille possède des archives depuis 1820). Il est membre de la commission ordinale cadastre-publicité foncière.

 Lien vers la fiche formateur

📑 Tout notre catalogue foncier à retrouver ici :

Catalogue

Article rédigé par :

Morgane Lannuzel

Géomètre-Expert

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